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Commissions Mode de fonctionnement |
17611031(01) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611107(02) |
| La commission pour la vérification des impositions des diocèses s'est réunie chez l'évêque de Carcassonne où elle a consacré deux séances à cet examen | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611118(05) |
| La commission des affaires extr. ayant à examiner des articles des instructions du roi d'une grande importance, l'arch. de Narbonne estime qu'elle doit être renforcée et prie 4 commissaires supplém. de se joindre aux autres dans une réunion à 5 h. ap.-m. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611119(01) |
| La commission renforcée des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611119(04) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17611120(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie à Montpellier le 20/11/1761 à 6 heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17611120(18) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le vendredi 20 novembre 1761 à quatre heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611124(08) |
| La commission des manufactures s'est réunie chez l'évêque de Carcassonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611126(06) |
| La commission pour examiner les demandes à mettre dans le cahier s'est réunie chez l'évêque de Castres | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611128(09) |
| La commission pour la vérification des impositions des diocèses s'est réunie chez l'évêque de Carcassonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17611130(01) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est assemblée chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |